Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAP'AIR
MORICE CONSTRUCTEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3250515
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/10/2023
TRAP\'AIR de MORICE CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque TRAP'AIR

Déposée le 10 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRAP'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR domicilié(e) Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 597 961 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque TRAP'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAP'AIR est expirée depuis le 10 octobre 2023.

MORICE CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : MORICE AIR SUSPENSION PNEUMATIQUE CONSTRUCTEUR , PORTAIR , AIRACCES , MORICE Châssis , MORICE Suspension , HANDIECO , MORICE Mobilité , HANDIAIR


MORICE CONSTRUCTEUR, Société par Actions Simplifiée - Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France - SIREN 382597961


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542217 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24

Véhicules de mise en fourrière, véhicules de remorquage.